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Organisation du processus de due diligence: partie 1

Krzysztof WOŹNIAK
Audit Senior RSM Poland

Qu’est-ce qu’une due diligence?

Des informations justes et réelles sont la condition de la prise de bonnes décisions d’investissement. Dans les transactions d’achat vente, il existe une réelle asymétrie d’information et le vendeur détient toujours un avantage d’information sur l’acheteur. Voulant minimiser le risque lié à un achat potentiel, les investisseurs ont élaboré un nombre de moyens dans l’objectif d’assurer leurs affaires. L’un des outils à appliquer avant la prise d’une décision définitive d’investissement est la due diligence. Et plus le risque d’investissement est grand, plus il faut la prendre en compte.

La due diligence est un processus englobant l’audit d’un investissement potentiel dont le but est de rassembler des informations grâce auxquelles les parties intéressées par l’achat vente prendront la meilleure décision. Le terme de due diligence est traduit dans la littérature comme un examen mené avec application et justesse. Cet examen contient toutes les procédures et les analyses visant à identifier les chances et les risques les plus considérables du point de vue de l’acheteur. Le processus de due diligence est parfois qualifié d’audit de préinvestissement. Il convient de remarquer que ni les procédures, ni le déroulement, ni le rapport des résultats d’une due diligence ne sont restreints par aucune acte juridique et que tout devra être convenu par l’acheteur et les experts qui conduiront les procédures sélectionnées.

Des examens d’une telle technicité doivent toujours être menés par des experts spécialisés et expérimentés qui sauront réaliser les procédures convenues conformément à l’application mentionnée dans la définition.

La due diligence peut être effectuée tant sur la commande de l’acheteur que sur la commande du vendeur. Pour des raisons évidentes, l’acheteur souhaite obtenir le plus d’informations possibles concernant son investissement potentiel et minimiser ses risques. Si la due diligence est commandée par le vendeur, le plus souvent c’est qu’il désire se préparer le mieux possible au processus de négociations par l’identification du plus grand nombre de risques et de dangers mais également de chances et de forces de sa société. Il est possible que, grâce à la confirmation par les experts, il sera capable de négocier un prix de transaction plus élevé. Souvent, la due diligence commandée par le vendeur est menée conjointement avec des procédures additionnelles dirigées par des spécialistes externes. Ces procédures consistent en la réalisation d’une évaluation de la société faisant l’objet de la transaction. En l’occurrence, la réalisation d’une telle évaluation ainsi que l’identification des forces de l’objet de la transaction préserve les intérêts du vendeur et l’aide à réaliser une transaction dans des conditions plus avantageuses pour lui.

De nos jours, la due diligence est considérée comme un standard international, reconnu et appliqué dans la majorité des pays du monde, en fonction des conditions commerciales qui y règnent. Compte tenu du fait qu’à la base la due diligence était utilisée dans les fusions et acquisitions d’entreprises ou de leurs parties, elle fait penser à ce type d’opérations jusqu’à aujourd’hui. Les procédures de cet examen ne sont pas définies précisément,  l’ampleur de l’analyse est presque illimitée et dépend notamment des besoins des parties de la transaction et des conditions de l’environnement dans lesquelles la transaction sera réalisée.