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Hello World ou le début d’une aventure avec le transfer pricing

Mateusz CHŁOSTA
conseiller fiscal, Junior Tax Manager RSM Poland

Chaque personne ayant eu le plaisir d’avoir des cours d’informatique a certainement pu découvrir les secrets du langage de programmation dit Turbo Pascal. Si c’est le cas, il va vite reconnaître le titre du premier commentaire de ce blog. « Hello World ». Ces deux mots étaient justement les premiers à être affichés sur l’écran de l’ordinateur par le premier « logiciel » de notre conception. Comme cette « expression » exprimait autrefois le début d’une aventure avec un problème tout nouveau, intéressant et ouvrant de grandes possibilités, à savoir la programmation, nous avons décidé qu’elle serait idéale pour désigner une tout autre aventure, nouvelle, aussi excitante et intéressante, offerte par les prix de transfert.

Rattraper le reste du monde

Les prix de transfert (ang. transfer pricing) constituent un problème qui connaît actuellement sa renaissance. Le nombre d’études, de projets d’ajustements et de rapports établis et publiés ces dernier temps par les différents organismes internationaux peut donner le vertige. Les travaux de l’OCDE sont tout spécialement poussés dans ce domaine, notamment sous la forme d’un grand projet global, dit BEPS (Base Erosion and Profit Shifting). En dehors de BEPS, l’OCDE a aussi publié d’autres rapports ou leurs versions projets concernant le problème qui nous intéresse, par exemple Dealing Effectively with Challenges of Transfer Pricing (2012) ou Draft Handbook on Transfer Pricing Risk Assessment (2013). La Commission Européenne a aussi apporté sa petite contribution dans le domaine du transfer pricing en initiant Joint Transfer Pricing Forum (JTPF). Le résultat du travail de JTPF est la publication de trois rapports qui sont une riche source d’indications pratiques - Report on Secondary Adjustments, Report on Transfer Pricing Risk Management et Report on Compensating Adjustments. Les derniers ajustements de nos lois locales montrent que tant le fisc que le législateur polonais ne veulent pas rester en arrière, confrontés aux solutions internationales en matière de règlements et de documentation des opérations entre les entités liées. Il est vrai que les amendements aux réglementations anciennes ou la mise en œuvre de nouvelles solutions prennent du retard par rapport aux autres pays du monde, il faut pourtant s’attendre à ce que le rythme de ces changements augmente dans les prochaines années.

Il faut du temps pour le transfer pricing

Certes, il faut beaucoup de temps pour maîtriser tout le problème et le temps est un bien déficitaire. Comme il est impossible d’acheter quelques heures supplémentaires sur eBayet que les 24 heures journalières ne se laissent pas gonfler, nous avons eu l’idée de proposer un blog qui traitera de toutes les sources d’information évoquées ci-dessus et plus encore. Son objectif principal est de permettre à nos Chers Lecteurs d’apprivoiser les problèmes les plus intéressants du transfer pricing discutés récemment et toujours en vigueur sur le plan international et qui prochainement marqueront des modifications dans la législation polonaise. Nous promettons de faire tout notre possible pour présenter ces problèmes de façon pratique et concise, en langage humain, c’est-à-dire libre de jargon juridique et financier là où cela est possible. Bien sûr nous n’oublierons pas de « cultiver notre petit jardin polonais » et tâcherons de commenter au fur et à mesure les ajustements proposés ou décidés dans la loi polonaise, en vous communiquant les jugements des cours administratives les plus intéressants, ce choix résultant de notre opinion subjective.

N’hésitez pas à apporter vos commentaires et à nous contacter pour avoir plus de détails sur les prix de transfert.