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Comment corriger une erreur dans les comptes annuels?

Leszek WOZIŃSKI
Junior Audit Manager RSM Poland

Une erreur dans les comptes annuels peut arriver à n’importe quelle entité économique. Souvent, elle n’est détectée qu’après la signature ou même la validation des comptes annuels. Conformément aux Standards Nationaux de Comptabilité n° 7 [Krajowy Standard Rachunkowości], toutes les entités sont tenues de corriger les erreurs détectées, aussi bien si elles concernent l’exercice social en cours que les exercices précédents.

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Si l’erreur est révélée dans des comptes annuels déjà validés, il n’est plus possible d’y introduire des modifications. Dans ce cas-là, toute modification doit apparaître dans la comptabilité de l’exercice (dans lequel l’erreur a été dévoilée). L’erreur dans des comptes annuels doit être mentionnée dans le bilan à la position «Bénéfice (perte) des exercices précédents»: la valeur qui entraîne l’augmentation / la diminution des résultats financiers déclarés dans les exercices écoulés, et à la ligne du bilan qui correspond à la cause de l’erreur (p. ex. des provisions, des engagements, etc.). En même temps, l’erreur doit être décrite et son montant doit être précisé dans les informations additionnelles et les explications du groupe cinq. Les erreurs détectées doivent également être indiquées dans le bilan de modifications du capital propre (des fonds propres), si l’entité est tenue d’en posséder un.

L’erreur détectée dans des comptes annuels encore non validés peut être corrigée à condition qu’elle n’influence pas considérablement l’image de l’entité qui en découle. Les erreurs sont jugées signifiantes lorsqu’une erreur ou l’ensemble des erreurs sont à même d’influencer les décisions économiques prises par les utilisateurs sur la base des comptes annuels. Si tel est le cas, on procède à une réouverture des comptes pour y introduire des écritures correspondantes de rectification.

Si l’erreur relevée après la validation des comptes annuels ne change pas considérablement les comptes de l’exercice en cours ou des exercices précédents, elle est jugée insignifiante. Il est pourtant primordial de traiter les erreurs insignifiantes dans leur ensemble, car leur somme peut conduire à une déformation des comptes. Les erreurs insignifiantes doivent être renseignées dans la comptabilité de l’exercice en cours et traitées comme des opérations en cours.