Les modifications relatives aux prix de transfert ont été beaucoup discutées et annoncées depuis longtemps. Et la voilà, la révolution des prix de transfert est enfin arrivée - depuis le début de l’année 2017, les nouvelles règles sont mises en place pour identifier les entités tenues d’établir leurs dossiers fiscaux ainsi que les nouvelles modalités de classement des transactions à intégrer obligatoirement dans les dossiers des prix de transfert.

Chaque entité liée se pose la question de savoir si cela vaut la peine de tenir une documentation fiscale, ou s’il vaut mieux espérer un coup de chance et l’absence de convocation de la part de l’administration ? Et si on doit l’élaborer, quand faut-il le faire – au cours de l’exercice fiscal ou après sa clôture? Actuellement presque chaque contrôle en matière d’impôt sur le revenu implique une demande de présentation de la documentation relative aux prix de transfert. L’une des erreurs les plus souvent commises en cas de diminution des obligations fiscales supérieure à 1 000 PLN dans la période du 1.01.2013 au 1.07.2014 a été l’absence de la documentation[1]. Cette année également le contrôle de la documentation fiscale sera l’une des priorités des administrations fiscales (voir le Plan d’action national de l’administration fiscale pour l’année 2015).

L’obligation d’établir un dossier fiscal pour les transactions conclues par/avec des sociétés de personnes présente depuis longtemps un gros problème pour des contribuables. Est-il obligatoire ou non? Telle est la question!  Nous pourrions paraphraser cette fameuse question de Shakespeare pour donner l’idée du dilemme auquel sont confrontés nombreux d’entre eux.

Chaque personne ayant eu le plaisir d’avoir des cours d’informatique a certainement pu découvrir les secrets du langage de programmation dit Turbo Pascal. Si c’est le cas, il va vite reconnaître le titre du premier commentaire de ce blog. « Hello World ». Ces deux mots étaient justement les premiers à être affichés sur l’écran de l’ordinateur par le premier « logiciel » de notre conception. Comme cette « expression » exprimait autrefois le début d’une aventure avec un problème tout nouveau, intéressant et ouvrant de grandes possibilités, à savoir la programmation, nous avons décidé qu’elle serait idéale pour désigner une tout autre aventure, nouvelle, aussi excitante et intéressante, offerte par les prix de transfert.