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Blog: Karolina BARTKOWIAK

12 janvier 2017

En retournant r à la réalité quotidienne après le relax et les attractions des fêtes de fin d’année, nous sommes nombreux à réfléchir à quoi ressemblera cette nouvelle année et ce qu’elle nous apportera. En même temps, nous faisons le bilan de l’année précédente : de nos réalisations, de nos succès mais aussi de nos décisions erronées. A l’occasion de ces réflexions, il est facile de voir que dans certains domaines, notamment le succès dans les affaires, les facteurs décisifs sont souvent indépendants des personnes concernées, à savoir le contexte juridique, la situation sur le marché du travail, les variations du cours taux de change et les évolutions de la demande et de l’offre dans le secteur respectif. Quelle était sur ce plan l’année 2016 pour les entreprises étrangères ayant pris la décision d’investir en Pologne ou d’y continuer leur activité?

3 octobre 2016

Comme le dit un vieux proverbe : « toutes les bonnes choses ont une fin ». Les vacances sont terminées - nous le ressentons chaque jour, bloqués de plus en plus dans des embouteillages. Nous recevons aussi de plus en plus de courriers - sous forme traditionnelle et par voie électronique. Non seulement les entreprises, mais aussi les services fiscaux et ceux du contrôle fiscal témoignent une activité accrue…

4 juillet 2016

L’innovation est considérée comme un élément de développement technologique. Or, l’économie actuelle nécessite également une approche novatrice dans le secteur du conseil. Tout compte fait, ce n’est pas si étrange : l’expertise, l’expérience, et leur application afin de mettre en œuvre des solutions optimales sont à l’origine du succès de nombreuses sociétés.

14 avril 2016

Le remboursement de la taxe sur la valeur ajoutée, et précisement le remboursement de la différence entre le montant de la taxe en amont et celui de la taxe en aval, constitue pour les entrepreneurs un élément important qui influence leurs décisions et leurs projets d’affaires, et qui dans de nombreux cas influence la liquidité financière de l’entreprise. C’est un paradoxe, puisque la TVA a la vocation d’être neutre vis-à-vis des entrepreneurs. Il n’est donc pas étonnant que les entrepreneurs souhaitent que le remboursement de la TVA soit réalisé dans les meilleurs délais. Le législateur, fidèle (au moins à son sens) au principe de neutralité de la TVA, a indiqué à l’art. 87, alinéa 2 de la Loi du 11 mars 2004 sur la taxe sur la valeur ajoutée (ci-après: Loi TVA) que, quant au principe, le remboursement de la différence de la taxe doit être réalisé dans les 60 jours suivant la date du dépôt de la déclaration par le contribuable. La phrase suivante de cette disposition prévoit cependant que lorsque le bien-fondé du remboursement demande une vérification supplémentaire, le chef du bureau fiscal peut prolonger le délai jusqu’au moment où la vérification de la déclaration du contribuable dans le cadre des actes de vérification, d’un contrôle fiscal ou d’une procédure fiscale est terminée.

22 février 2016

La question qui apparaît souvent en matière de limitation des charges dans des sociétés de capitaux est de savoir s’il y a lieu de rémunérer les membres de leurs conseils de surveillance au titre de la fonction qu’ils exercent au sein de ces organes. Certains diront que leur contribution en travail ou en temps consacré à l’exercice des obligations de membre du conseil de surveillance d’une société à responsabilité limitée (surtout si celle-ci n’est pas grande) sont si négligeables qu’ils ne justifient pas qu’il soit nécessaire de leur verser une rémunération à ce titre. Cette affirmation est-elle cependant fondée et une telle économie est-elle vraiment rentable pour la société?