Piotr STASZKIEWICZ
Audit Partner RSM Poland
Depuis quelques mois, nous pouvons constater un accroissement des demandes de renseignements émanant des entités concernant les crédits-bails, ainsi que des analyses de contrats conclus afin d’utiliser certains actifs – que ce soit sous la forme d’un crédit-bail, d’un contrat d’usufruit ou d’une location. Les questions qui ont surgit ont accéléré notre décision d’écrire quelques posts consacrés aux nouveaux standards IFRS 16.
Dans ce premier article, nous souhaiterions attirer l’attention sur le fait que le nouveau standard ne sera pas seulement valable pour les entités ayant conclu un crédit-bail (opérationnel ou financier), mais aussi, d’autres contrats de droit-civil comme un contrat de location simple ou d’usufruit, etc. Il convient d’examiner à chaque fois le contrat, qui transfère des droits sur l’actif (ou une partie essentielle de l’actif), pour une période donnée, moyennant le paiement d’un loyer. Le nom (titre) du contrat conclu ne doit donc pas nous induire en erreur.
Dans la pratique, très souvent, les contrats appelés contrats de location, d’usufruit ou de leasing opérationnel étaient traités comme des contrats qui, sur le plan du comptable, ne correspondaient pas à la définition d’un leasing financier. Le standard IAS 17 indiquait un certain nombre de critères à remplir, pour qu’un actif donné soit porté au bilan du preneur.
L’IFRS 16 change véritablement la façon de considérer le contrat quant à la nécessité d’indiquer la transaction au bilan du preneur. De manière fondammentale, la plupart des contrats conclus donnent au bénéficiaire des droits sur l’actif moyennant une contrepartie financière, et en conséquence, la majorité des preneurs de bail/locataires seront dans l’obligation d’enregistrer ce droit d’utilisation au bilan. Nous ne parlons pas ici des actifs au sens strict, mais du droit même d’utiliser ces actifs, qui doit être évalué de façon adéquate.
Nos clients posent de nombreuses questions: est-ce que comme c’était le cas précédemment, certaines exceptions à l’application de la norme IFRS 16 sont prévues? Comment évaluer les actifs (droit sur les actifs) selon les nouvelles normes? Comment les présenter dans le bilan? Et, que se passe-t-il si la valeur des actifs n’est pas indiquée dans le contrat de location? Ou si le contrat est conclu pour une période d’un an?
Nous nous efforcerons de répondre à toutes ces questions dans nos prochains posts consacrés au leasing selon l’IFRS 16. Si toutefois, vous êtes impatient d’en savoir plus, nous vous invitons sincèrement à nous contacter dès maintenant.
