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Bilan comptable, bilan consolidé, bilan fiscal - ce qui fait les nuits blanches des comptables et comment les chasser

Piotr STASZKIEWICZ
commissaire aux comptes, Audit Partner RSM Poland

Dans la réalité, l’économie n’est pas si simple que dans les manuels universitaires et c’est bien la différence entre la théorie et la pratique. Ce phénomène est d’autant plus vrai dans notre pays où les jeunes diplômés de l’économie vivent souvent une confrontation douloureuse avec la réalité dans les affaires. Cette douche froide leur arrive dès qu’ils essaient tous seuls d’assurer les comptabilisations, les règlements fiscaux, les états financiers ou les audits. C’est la vie et on n’y peut rien tant que notre système scolaire n’intègre pas au programme d’enseignement des stages pratiques et des stages de formation basés sur une étude de cas (case study) et tant que l’enseignement n’est pas assuré par des praticiens.

La théorie et la pratique sur un exemple de bilan

Un des domaines où dans la théorie tout « tient debout » sont les états financiers. Dans la pratique, par contre, il arrive que les comptes annuels des entités à une participation étrangère soient  établis en plusieurs variantes: pour la comptabilité locale (conformément à la loi sur la comptabilité), en version consolidée (pour consolider les comptes au niveau de l’ensemble d’un groupe de capitaux - conformément à la politique comptable du Groupe) ou pour obtenir les comptes fiscaux réguliers. Lorsque l’effectif des équipes comptables est limité, les comptables doivent établir un bilan ou un compte de résultat pour trois destinataires différents. Compte tenu des divergences entre les règles comptables valables sur le plan local, celles du groupe ou la loi fiscale, les comptables sont souvent confrontés à un dilemme : faire les comptes nécessaires au Groupe en respectant les délais ou consacrer peut-être plus de temps pour établir une déclaration fiscale correcte, au détriment de la qualité des données présentées dans les comptes annuels requis par les statuts et/ou exigés par le Groupe ? Est-ce un dilemme incontournable?

Comment établir un bilan sans devenir fou?

En vérifiant les états financiers et en auditant nos clients nous pouvons souvent constater l’absence d’analyse des différences entre les règles comptables internationales, les règles comptables nationales et les lois fiscales, sans mentionner les raisons mêmes de ces différences. Nous faisons noter à nos clients qu’il vaut mieux recourir à l’aide de spécialistes en loi fiscale et en comptes sociaux pour éliminer systématiquement ces différences. L’effort entrepris tout au début vaudra le coût et facilitera nettement les tâches liées aux comptes sociaux dans l’avenir.

A titre d’exemple, pour amortir les immobilisations dans le cadre d’une déclaration fiscale, d’un bilan social ou des comptes consolidés, il est possible d’éliminer les différences essentielles et d’introduire les corrections nécessaires pour que le taux d’amortissement corresponde tant aux règles comptables (dont celles des comptes consolidés) que fiscales. Un autre domaine pourrait être la valorisation des stocks ou l’application des cours de change différents pour une évaluation comptable. Malgré une telle analyse, il peut certainement rester quelques différences mais il faut essayer que - premièrement - elles soient insignifiantes pour l’ensemble des comptes, ou - deuxièmement - que leur valeur reste en relation avec l’actif / les provisions comptables respectives au titre de l’impôt sur le revenu différé. Pour un destinataire analysant les états financiers, il est important que le taux effectif d’imposition soit proche du taux d’impôt sur le revenu.

Mon objectif n’était pas d’identifier toutes les divergences susceptibles de se manifester lorsque le bilan doit être établi en plusieurs variantes : comptable, consolidée ou fiscale. Je voulais juste signaler qu’une analyse correcte des différences entre les règles comptables internationales, les règles comptables nationales ou les lois fiscales peut les réduire. Les comptables ne sont pas obligés à travailler sur deux ou trois bilans car il est possible de marier les besoins des parties intéressées (société mère / Groupe, organismes d’état, banques, direction, etc.).